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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs du mas
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La Toque Provençale TRAITEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Toque Provençale TRAITEUR
saveurs du mas, sarl

Numéro de dépôt :
3786855
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2020
La Toque Provençale TRAITEUR de saveurs du mas

Présentation de la marque La Toque Provençale TRAITEUR

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs du mas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Toque Provençale TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) saveurs du mas domicilié(e) 14 zac du blavet - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, saveurs du mas domicilié(e) 14 zac du blavet - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France.

La marque La Toque Provençale TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Toque Provençale TRAITEUR est expirée depuis le 1 décembre 2020.

saveurs du mas a également déposé les autres marques suivantes : Les saveurs du Mas , Les Petits Fringalous , Le Petit Marché Provençal


saveurs du mas, sarl - 14 zac du blavet - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


saveurs du mas - 14 zac du blavet - 83520 - ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; huile répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'Olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Farine de petit Epeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.